Catégorie : Conseil Municipal

CRCM 6 DU 14 SEPTEMBRE 2021

Pour des raisons sanitaires, le conseil municipal initialement prévu le 19 février 2021 est reporté le :

Vendredi 26 février 2021

à 20h00

Ordre du jour inchangé :

• Approbation du compte de gestion 2020
• Approbation du compte administratif 2020
• Affectation des résultats
• Délibération autorisant le paiement des factures d’investissement avant vote du budget 2021
• Coupe de bois 2021
• Mission de médiation préalable obligatoire du Centre de Gestion 73 : prolongation de la convention
• Protection sociale complémentaire : convention de participation pour le risque « prévoyance » avec le Centre de Gestion 73
• Questions diverses

Réunion du conseil municipal le :

Vendredi 16 octobre 2020

à 19h30

Ordre du jour :

• Intervention de Frank ROBBE(CCY), présentation du ‘’DU’’
• Intervention de l’ONF, présentation de l’aménagement de la forêt
• Validation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
• Questions diverses

Le conseil municipal se réunira en mairie le mardi 29 septembre 2020 à 19h30.

Ordre du jour:

• Choix du locataire et fixation du montant du loyer de l’appartement communal
• Intervention de M. Frédéric CHEVALLIER – Chef de Centre du Centre de Secours de YENNE : fonctionnement et organisation de la caserne
• Questions diverses

Le conseil municipal se réunira le 17 juillet 2020, à 20h, en mairie

Ordre du jour:

-affectation des résultats 2020

-vote du budget primitif 2020

En vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2020, le conseil municipal se réunira en Mairie le vendredi 10 juillet 2020 à 19h.

Ordre du jour:

• Élection du délégué titulaire et de 3 délégués suppléants pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2020.
• Questions diverses