Conseil Municipal du 13 novembre 2020

Vendredi 13 novembre 2020

à 20h00

 

 

Ordre du jour :

 

  • Validation des rapports des services publics Eaux et SPANC de la Communauté de Communes de Yenne
  • Délibération relative à la non prise de compétence par la Communauté de Communes de Yenne du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
  • Délibération relative au non transfert du pouvoir de Police du Maire au Président de la Communauté de Communes de Yenne
  • Délibération relative à la demande de subvention au département de la Savoie pour les travaux du logement communal de Malacôte
  • Travaux ONF 2021
  • Délibération relative au projet d’aménagement de la forêt
  • Questions diverses

Réunion conseil municipal

Réunion du conseil municipal le :

Vendredi 16 octobre 2020

à 19h30

Ordre du jour :

  • Intervention de Frank ROBBE(CCY), présentation du ‘’DU’’
  • Intervention de l’ONF, présentation de l’aménagement de la forêt
  • Validation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
  • Questions diverses

 

Conseil Municipal du 29 septembre 2020

Le conseil municipal se réunira en mairie le mardi 29 septembre 2020 à 19h30.

Ordre du jour:

  • Choix du locataire et fixation du montant du loyer de l’appartement communal
  • Intervention de M. Frédéric CHEVALLIER – Chef de Centre du Centre de Secours de YENNE : fonctionnement et organisation de la caserne
  • Questions diverses

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

En vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2020, le conseil municipal se réunira en Mairie le vendredi 10 juillet 2020 à 19h.

Ordre du jour:

  • Élection du délégué titulaire et de 3 délégués suppléants pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2020.
  • Questions diverses

Le Conseil Municipal

(photo à venir)

 

Garioud Christian (maire)

Blanchet Alain (1er adjoint)

Jacquet Patricia (2ème adjoint)

LEGLISE Sébastien
PADEY Guillaume
GONSETH Mathilde
REVOL Gilbert
MIGUET Corinne
COTTAREL Guy-Noël
ALMAÏDA Marie-Hélène
BONASSI Stéphane